1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet Ceramia l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire du site : Céramia — Contact : ceramia@gmail.com — Téléphone : 07 67 78 75 31 — Adresse : 21 RUE JEAN BAPTISTE MARCHAND, 78200 MANTES-LA-JOLIE
• Identification de l'entreprise : EI au capital social de 0€ — SIREN : 891543365 — RCS : Paris — Adresse postale : 21 RUE JEAN BAPTISTE MARCHAND, 78200 MANTES-LA-JOLIE.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
Téléphone : +1-613-241-2828
Site web : www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Céramia est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Céramia.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitations de responsabilité

Céramia ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.

Céramia décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.

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6. Droit applicable et attribution de juridiction

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